Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIGAR PALACE
DANAF Mazen
POTTIER Alain

Numéro de dépôt :
96654598
Date de dépôt :
05/12/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2006

Présentation de la marque CIGAR PALACE

Déposée le 5 décembre 1996 par DANAF Mazen et POTTIER Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CIGAR PALACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Les déposants sont DANAF Mazen, domicilié(e) 39 rue des lois, 31000 Toulouse - France et POTTIER Alain, domicilié(e) 3 rue Jules de Resseguier, 31000 Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POTTIER Alain - France.

La marque CIGAR PALACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIGAR PALACE est expirée depuis le 5 décembre 2006.


DANAF Mazen - 39 rue des lois, 31000 Toulouse - France

POTTIER Alain - 3 rue Jules de Resseguier, 31000 Toulouse - France


POTTIER Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Bijouterie (articles de) cravates (épingles de-) étuis à cigares fume-cigare porte-cigare Tabac; articles pour fumeurs; allumettes Vêtements, chaussurres, chapellerie académies (éducation) casino (jeu) (services de) club (services de) (divertissement ou éducation) discothèques (services de) divertissement exposition 'organisation d') à culturels ou éducatifs livres (publication de) musée (services de) (présentation music hall séminaires (organisation et conduite de) bar (services de) cafés-restaurants hôteliers (services-) restaurants (repas)

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.